Deuxième Consitution de l'Etat d'Israël du 15/06/2018 Deuxième République PREAMBULE Le peuple Israélien proclame son attachement total à la déclaration des Droits de l'homme du 10 décembre 1948. ARTICLE PREMIER L'Etat d'Israël est une République Indivisible, juive et démocratique. Elle assure l'égalité devant la loi de tous les Israéliens et Ivrit d'Israël ainsi que des ressortissant étrangés et apatrides. L'Etat d'Israël respect toutes les croyances. Ses pouvoirs sont séparés. - TITRE PREMIER : DE LA SOUVERAINETE ARTICLE DEUX Les Langues officielles de l'Etat d'Israël sont : le Français, l'Hebreu. Le drapeau de l'Etat d'Israël est le drapeau bicolor bleu et blanc avec l'étoile de David. L'hymne de l'Etat d'Israël est l'Hatikvah. ARTICLE TROIS La souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants et par le voie du référendum. Aucune section du peuple ni aucun individu ne peux arbitrairement s'en atribuer l'exercice. Le suffrage peut être direct ou indirect dans les conditions prévues par la Consitution. Il est toujours universel et égal. Sont électeurs, dans les conditions déterminés par la loi, tous les Israéliens et Ivrit des deux sexe jouissant de leurs droits civils et politiques. ARTICLE QUATRE Les partis et groupement politiques coucourent à l'expresson du suffrage. Ils se forment et exercent leur activité librement. Il doivent respecter les principes de la souverainété nationale et de la démocratie. - TITRE DEUX : LE PREMIER MINISTRE ARTICLE CINQ Le Premier-Ministre veille au respect de la Constitution. Il assure le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de l'Etat. Il est le garant de l'indépendance nationale, de l'intégrité du territoire et du respect des traités. ARTICLE SIX Le Premier-Ministre pour 10 jours par le Knesset. ARTICLE SEPT Le Premier-Ministre est élu à la majorité des suffrages exprimés. En cas d'incapacité à gérer le pays ou d'absence du Premier-Ministre, le Parti Majoritaire au Knesset nomme un Premier-Ministre Provisoire. En cas d'urgence majeur, le Knesset peut à la majoritée Absolue voter la destitution du Premier-Ministre en fonction et donc automatiquement la dissolution du Knesset et immédiatment dans les deux jours suivant la destitution, la convocation de nouvelles élections nationales. Un Premier-Ministre intérimaire sera alors élu pour finir le mandat de son prédécesseur. Il n'est pas élu pour 10 jours automatiques, la durée de son mandat équivaut au reste de la durée du mandat de son prédécesseur. Et cas d'éfrondrement de l'Etat, le Premier-Ministre en personne dans un discour face au Knesset peut déclarer l'anarchie pour une durée maximale de 6 jours. ARTICLE HUIT Le Premier-Ministre doit promulger les lois en les affichants sur le la Journal Officiel du Gouvernement Israélien. Il peut consulter le peuple par le biai du référandum universel national. ARTICLE NEUF Le Premier-Ministre peut en ayant de préférance consulté précédemment le Shabak et le Knesset dissoudre le Knesset. Alors des élections seront immédiatement convoqués et donnera l'élection d'un nouveau Premier-Ministre. ARTICLE DIX Le Premier-Ministre nomme les ambassadeurs auprès des puissances étrangères ainsi que des envoyés extraordinaire qui sont accrédités auprès de lui. ARTICLE ONZE Le Premier-Ministre est chef suprême des forces armées. Il préside le Conseil du Tsahal. ARTICLE DOUZE En cas d'effrondrement de l'Etat, menace de l'Etat d'Israël, de son peuple ou de son territoire en cas d'extrême urgence Le Premier-Ministre peut demander au Knesset les pleins pouvoir pendant un maximum de 12 jours. Aucune élection ne peux avoir lieu pendant la durée de possétion des pleins pouvoirs. ARTICLE TRIEZE Le Premier-Ministre a le droit de faire grâce à titre individuel. ARTICLE QUATORZE Le Premier-Ministre peut devant le Knesset proposer des lois - TITRE TROIS : LE KNESSET ARTICLE QUINZE Le Knesset vote les lois, il contrôle l'action du Premier-Ministre et évalue les politiques publiques ARTICLE SEIZE Chaque Parti nomme un députés au Knesset. Le Premier-Ministre peut être également député. ARTICLE DIX-SEPT Aucun parti peut avoir cent pourcent des sièges au Knesset. Même sans avoir de vote, un parti à minimum 5% des sièges. ARTICLE DIX-HUIT Le Knesset peut à soixante-quinze pourcent pour, dissoudre un parti politique pour inactivité mais pas pour ses opinion politiques. ARTICLE DIX-NEUF Si un Parti Politique menace l'ordre établi ou met en danger la Démocratie, le peuple ou l'Etat d'Israël sur proposition du Premier-Ministre, le Knesset peut à cinquante-et-un pourcent pour interdire et dissoudre un parti politique et faire juger devant le Shabak son Chef, qui peut lui retirer son droit d'éligibilitée. ARTICLE VINGT Sans l'accord à la majoritée absolue du Knesset et l'accord du Premier-Ministre aucun député ne peut être jugé sauf si ce dernier et surpris en flagrant délit par un membre du Shabak ou un agent du Mossad, du Shin Beth ou de la Mitvara ARTICLE VINGT-ET-UN Seul le Premier-Ministre peut convoquer le Knesset et ouvrir une séssion de vote. En cas d'urgence le Knesset peut ouvrir une séssion de vote la majoritée absolue sans l'accord du Premier-Miniszte Le Shabak peut ordoner la fermeture d'une session de vote. Le Premier-Ministre peut ordoner la fermeture d'une session de vote. ARTICLE VINGT-DEUX Le Knesset doit accepter à la majoritée absolue l'entrée en guerre ou la déclaration de guerre à une autre nation - TITRE QUATRE : TRAITES ET ACCORDS INTERNATIONAUX ARTICLE VINGT-TROIS Le Premier-Ministre négocie et ratifie les traités ARTICLE VINGT-QUATRE L'Etat d'Israël peut reconnaître la juridiction d'une cour de Justice d'une autre nation. - TITRE CINQ : AUTORITE DU SHABAK ARTICLE VINGT-CINQ Le Premier-Ministre est garant de l'indépendance de l'autorité Judiciaire qui est le Shabak ARTICLE VINGT-SIX Seul un juge du Shabak peut porter un jugement. ARTICLE VINGT-SEPT Le Knesset peut annuler une décision du Shabak et/ou le censurer. ARTICLE VINGT-HUIT Toute personne est innocente tant quelle n'a pas été jugée coupable. ARTICLE VINGT-NEUF Le Shabak garanti les libertées individuelles ainsi que le respect de la Constitution et des lois. ARTICLE TRENTE Nul ne peut être condamné à la peine de mort. ARTICLE TRENTE-ET-UN Tout individu à le droit à un avocat ses frais. Un avocat est facultatif et doit être Israëlien, Ivrit ou venir d'une nation dont l'Etat d'Israël reconnais l'autoritaire judiciaire. ARTICLE TRENTE-DEUX Seul le Shabak peut délivrer des mandats de perquission à la Mishtara ou pour des civils ou membre du gouvernement. En cas d'absence de la Mishtara, la perquisission ne peut être effectué sans le Présence d'un juge du Shabak. - TITRE SIX : LA MISHTARA ARTICLE TRENTE-TROIS La Mishtara est garant de la sécuritée national civil et de l'application des décision du Shabak. ARTICLE TRENTE-QUATRE La Mishtara est sous l'autoritée du Knesset et du Premier-Ministre contrôlé par le Shabak. - TITRE SEPT : LE TSAHAL ARTICLE TRENTE-CINQ Le Tsahal est l'armée de l'Etat d'Israël, il assure la sécurité des Israélien internationalement et défend le pays En cas d'effondrement du pays et/ou de la déclaration de l'Anarchie, le Tsahal est responsable de la sécuritée. ARTICLE TRENTE-SIX Le Tsahal est sous l'autoritée du Premier-Ministre et doit rendre compte devant le Knesset sur demande de ce dernier. ARTICLE TRENTE-SEPT En cas d'extrême urgence le Premier-Ministre peut déclarer la Loi Martial. Pendant toute la durée de la Loi Martial l'armée prend possétion de toutes les instutions, Shabak, Knesset. Contrôle l'Etat d'Israël. Pendant toute la durée de la Loi Martial les libertées individuelles et la démocratie sont suspendues. Le Tsahal doit pendant toute cette durée rendre compte et obéir au Premier-Ministre sans réserve. Le durée de la Loi Martial est de 4 jours maximal. ARTICLE TRENTRE-SEPT BIS Tout Israélien est réserviste Le Premier-Ministre peut mobiliser les reservistes. Le Premier-Ministre peut faire la mobilisation générale. - TITRE HUIT : LE MOSSAD ARTICLE TRENTE-HUIT Le Mossad est garant de la sécurité de l'Etat d'Israël depuis l'International. Sont rôle est la dissuation, l'espionnage millitaire pour assurer la contituitée d'Israël. ARTICLE TRENTE-NEUF Le Mossad est sous l'autoritée unique du Premier-Ministre et peut avec accord du Premier-Ministre rendre compte devant le Knesset et/ou le Shabak de ses activités. - TITRE NEUF : LE SHIN BETH ARTICLE QUARANTE Le Shin Beth est garant de la sécuritée, de l'immigration et des frontières nationales Israélienne, sont rôle est également la lutte anti-terroristes. ARTICLE QUARANTE-ET-UN : Le Shin Beth est sous l'autoritée du Premier-Ministre et du Knesset. Il peut avec l'accord des deux rendre compte devant le Shabak. - TITRE DIX : DROIT AU ARME A FEU ARTICLE QUARANTE-DEUX : On le droit au armes à feu de tout type : Députés, Premier-Ministre, Juge au Shabak, Avocat Israéliens, Soldat au Tsahal, Agent du Mossad, Shin Beth, Agent de la Mishtara ARTICLE QUARANTE-TROIS : Tout Israélien peut demander au Shabak l'autorisation d'avoir une arme à feu (sauf : mitraillette, arme explosive, arme chimique) les Ivrits n'ont aucunement le droit aux armes a feu. ARTICLE QUARANTE-QUATRE : Les ressortissant étrangés ont besoin d'un permis Israël pour apporter une arme à feu. Le Permis doit être accordé par le Shabak. Seul les ressortissant dont le port d'arme est légal peuvent obtenir un permis Israélien. ARTICLE QUARANTE-CINQ : Un Israélien peut posseder une mitraillette, arme explosive ou arme chimique sur accord du Shabar, du Knesset et du aprobation de la pars du Premier-Ministre.